Assiette : définition, calcul et synonyme
De façon générique, l'assiette représente la somme d'un ensemble d'éléments financiers, qui sert de base pour le calcul d'une obligation financière.
Qu'est-ce qu'une assiette ?
L'assiette est une base de calcul. Elle représente la somme d'un ensemble d'éléments financiers, qui sert de base pour le calcul d'une obligation financière. L'assiette de l'impôt sur le revenu, par exemple, correspond à l'ensemble des revenus perçus par un foyer fiscal. Il s'agit de la base sur laquelle est calculé l'impôt sur le revenu.
Comment calculer une assiette ?
L'assiette est calculée selon des règles spécifiques pour chaque obligation financière concernée. À titre d'illustration, l'assiette des cotisations et contributions sociales correspond à la somme de tous les avantages attribués en contrepartie ou à l'occasion du travail effectué.
L'assiette de l'impôt sur le revenu est constituée par l'ensemble des revenus et bénéfices imposables d'un foyer fiscal. L'assiette de la TVA correspond à l'ensemble du chiffre d'affaires réalisé par une entreprise et entrant dans le champ d'application de la TVA (qui peut également prendre la forme de TVA intracommunautaire). L'assiette permet de calculer une obligation financière par l'application, à cette base de calcul, d'un taux, d'un barème ou d'un pourcentage.
L'assiette fiscale
L'assiette fiscale, ou assiette de l'impôt, est la somme pour déterminer la base de calcul d'un impôt ou d'une taxe. Un taux ou un barème s'applique à cette somme pour déterminer le montant de la taxer à payer.
Traduction d'assiette en anglais
Base
My tax base is higher this year. I will pay more.
L'assiette de mon impôt est plus haute cette année. Je vais payer plus.
Synonyme d'assiette
Base de calcul