Emplois francs : le grand retour

L'emploi franc vise à soutenir l'emploi dans certaines zones défavorisées. Dans un discours prononcé le 14 novembre, Emmanuel Macron a fait des annonces sur ce dispositif.

Les jeunes vivant dans les quartiers sensibles sont particulièrement touchés par le chômage. Pour les aider à s'insérer sur le marché du travail, le gouvernement de Jean-Marc Ayrault avait lancé une initiative originale en 2013 : les emplois francs. Le but ? Permettre aux entreprises implantées dans les quartiers sensibles d'embaucher des chômeurs de longue durée et de moins de 30 ans qui résidaient dans ces zones géographiques. Ce dispositif a été abandonné à l'été 2015. Mais Emmanuel Macron compte bien le relancer en le simplifiant. Objectif : l'étendre à tout le territoire d'ici 2020. Les premiers contrats francs "made in Macron" ont été signés le mardi 17 avril à Bobigny en présence de Muriel Pénicaud, ministre du Travail.

Emplois francs : Macron

Lorsqu'il était candidat, Emmanuel Macron s'était prononcé en faveur des emplois francs. Le programme du mouvement En Marche prévoyait de "créer des emplois francs pour encourager l'embauche des habitants des quartiers prioritaires de la politique de la ville. Quel que soit le lieu où elle se situe, une entreprise qui recrutera en CDI un habitant de l'un de ces quartiers bénéficiera d'une prime de 15 000 euros sur 3 ans : c'est comme si elle ne payait plus de charges".

Le mardi 14 novembre 2017, dans un discours prononcé à Tourcoing et axé sur la politique de la ville, le président de la République a promis le retour des emplois francs. Dès le premier janvier 2018, l'expérimentation aura lieu dans certains quartiers d'Angers, de Marseille, de Tourcoing, de Roubaix et d’île-de-France. L'idée est par la suite de généraliser le dispositif dans l'Hexagone. Notons que la mesure était prévue dans le cadre du budget 2018. Le gouvernement souhaite faciliter l'accès à ce type d'emploi. Il ne sera pas limité aux moins de 30 ans ou aux chômeurs longue durée comme c'était le cas dans la première mouture.

Emplois francs : suppression

C'est le gouvernement de Jean-Marc Ayrault qui, en 2013, avait le premier lancé les emplois francs. Cette opération s'est révélée non conforme aux attentes et elle n'a pas permis de résoudre les problèmes de chômage dans les quartiers sensibles. Conséquence, la mesure avait été abandonnée à l'été 2015.

Emploi franc : définition

Le but de l'emploi franc est de lutter contre le chômage de jeunes dans les quartiers sensibles. Le principe est d'aider financièrement les employeurs qui choisissent d'embaucher certains jeunes issus de zones défavorisées en termes d'emplois. C'est le gouvernement de Jean-Marc Ayrault qui a lancé le concept en 2013. Les emplois francs permettaient à des employeurs de percevoir une aide de 5 000 euros versée pour partie à l'issue de la période d'essai (à hauteur de 2 500 euros), et pour partie à l'issue du dixième mois d'activité du salarié. Pour le moment, Emmanuel Macron qui a annoncé le relance du dispositif n'a pas communiqué officiellement sur le montant de l'aide. Les emplois francs visent un double public :

Côté salarié : l'emploi franc vise à faciliter l'embauche en CDI de jeunes habitant dans des zones urbaines sensibles. Entre 2013 et 2015, cette mesure visait les personnes âgées de 16 à 30 ans, qu'elles soient diplômées ou non. Les bénéficiaires devaient justifier d'une recherche d'emploi d'au moins 12 mois au cours des 18 derniers mois. De plus, ce dispositif n'était applicable qu'aux personnes résidant depuis au moins six mois dans une des zones figurant dans la liste de communes sélectionnées. Les emplois francs made in Macron ne seront pas liés à une condition d'âge.
Côté employeur : ce dispositif concerne tout employeur du secteur marchand, indépendamment du lieu d'implantation. De plus, certaines conditions doivent être respectées. L'employeur ne doit pas avoir procédé à un licenciement sur le poste à pourvoir au cours des six mois précédant l'embauche. De plus, le bénéficiaire de l'emploi franc ne doit pas avoir appartenu à l'effectif de l'entreprise au cours des six mois précédant l'embauche. Enfin, l'employeur doit être en situation régulière au regard des cotisations de Sécurité sociale et d'assurance chômage.

Emploi franc : liste des communes

Lors de la création des emplois francs en 2013, un arrêté du 31 octobre 2013 avait fixé la liste des 43 communes éligibles au dispositif des emplois francs. Depuis 2015 et l'arrêt des emplois francs, les résidents des communes mentionnées dans l'arrêté ne pouvaient plus demander à bénéficier de ce type de contrat de travail. Le 14 novembre 2017, Emmanuel Macron a annoncé le retour en deux temps des emplois francs. Dès le 1er janvier 2018, une expérimentation sera mise en place dans certains quartiers d'Angers, de Marseille, de Tourcoing de Roubaix et de région parisienne. L'idée est de généraliser les dispositif dans tous les quartiers sensibles dès 2020.