Affection de longue durée : liste, arrêt de travail et exonération
Les affections de longue durée sont des affections graves ou chroniques nécessitant une prise en charge particulière. Elles peuvent impliquer des arrêts de travail. On distingue les ALD (affections de longue durée) exonérantes et non exonérantes. Explications.
Quelles sont les maladies reconnues en ALD ?
Les affections de longue durée concernent les maladies lourdes, en termes de gravité et/ou de chronicité. Ces maladies nécessitent un traitement long et des soins coûteux, elles sont répertoriées dans 3 catégories.
- Affection inscrite sur la liste ALD 30 : accident vasculaire cérébral invalidant, insuffisance cardiaque grave, cirrhose, tumeur maligne…
- Affection « hors liste » (ALD 31) : ce type d’affection comprend les formes évolutives ou invalidantes de maladies graves (ulcère chronique, asthme, embolie pulmonaire…).
- Présence de plusieurs affections qui entraînent un état pathologique invalidant (ALD 32) nécessitant des soins suivis sur 6 mois minimum.
Quel avantage à être en ALD ?
Une prise en charge à 100 % des dépenses de santé en lien avec la pathologie (dans le cas des maladies exonérantes).
Comment savoir si je suis en ALD ?
L’ALD est consécutive à l’établissement d’un protocole de soins réalisé par le médecin traitant. Celui-ci fait une demande à l’Assurance Maladie, qui décide ensuite de l’exonération ou non du ticket modérateur.
Affection longue durée et arrêt de travail
En cas d’arrêt de travail lié à l’ALD, les indemnités journalières peuvent être versées pendant 3 ans (360 jours pour les autres salariés). Le délai de carence est également plus avantageux.
Exonération du ticket modérateur pour affection de longue durée
Le ticket modérateur concerne la part des dépenses restant à la charge de l’assuré une fois le remboursement effectué par l’Assurance Maladie. Dans le cas des ALD exonérantes (inscrites sur les listes ALD 30, ALD 31 et ALD 32), tous les soins de l’assuré sont pris en charge à 100 %.
Affection de longue durée non exonérante
Les ALD non exonérantes regroupent des affections nécessitant un arrêt de travail ou des soins continus pour une durée prévisible de 6 mois au moins (arthrose par exemple). Ce type d’affection n’ouvre pas droit à l’exonération du ticket modérateur. Mais le patient peut bénéficier d’indemnités journalières pendant 3 ans, et le délai de carence est ramené à 1 jour dans le cas d’arrêts de travail dus à cette affection.
Affection de longue durée et invalidité
Le statut d’invalide est attribué lorsque la capacité de travail a été réduite de 2/3 minimum. L’ALD concerne les maladies chroniques (plus de 6 mois). Ces deux statuts peuvent dans certains cas se cumuler, c’est au médecin traitant d’en décider au vu de l’état de santé du patient.
Quelle est la durée d'une ALD ?
L’ALD comprend en général des affections nécessitant des soins et des traitements d’une durée minimale de 6 mois. Leur prise en charge est totale.
Qu'est-ce qu'une affection psychiatrique de longue durée ?
Il faut que la pathologie psychiatrique nécessite un « traitement prolongé et une thérapeutique particulièrement coûteuse ». On peut ainsi retrouver :
- les psychoses ;
- certains troubles bipolaires ;
- les troubles anxieux sévères.