Garde d'enfant à des horaires irréguliers : mensualisation, contrat...

Définir les horaires de la garde à domicile fait partie des premières étapes de l'embauche d'une nounou. Quelles sont les caractéristiques des contrats en horaires irréguliers, et comment calculer la mensualisation du salaire ?

Mensualisation en horaires irréguliers

Seuls les contrats en horaires réguliers nécessitent une mensualisation. Les contrats en horaires irréguliers, eux, peuvent être soit mensualisés, soit payés au réel. Le salaire des gardes à domicile en horaires irréguliers variera dans ce cas en fonction du nombre d'heures réellement effectuées. De même, si un nombre d'heures minimal est prévu au contrat, c'est ce dernier qui doit être pris en compte pour la mensualisation, même si toutes les heures n'ont pas été travaillées.

La mensualisation en horaires irréguliers passe par trois étapes :

• Première étape : déterminer l'horaire de garde quotidien. Le nombre d'heures minimal de garde à domicile doit être renseigné à la signature du contrat.
• Deuxième étape : déterminer les jours de garde hebdomadaires. La nounou va-t-elle travailler du lundi au vendredi ? Aura-t-elle des horaires différents chaque jour ? Pour calculer les heures de travail hebdomadaires, il suffit d'additionner le nombre d'heures travaillées chaque jour de la semaine.
• Troisième étape : déterminer le nombre d'heures travaillées en moyenne chaque mois, en se projetant sur une année. Une fois l'horaire hebdomadaire déterminé, il convient de le multiplier au nombre de semaines travaillées par an et de diviser le résultat obtenu par douze. Le résultat correspond aux horaires mensualisés de la garde à domicile.

Si les horaires sont trop irréguliers pour prévoir une mensualisation, c'est le décompte au réel qui prend le dessus.

Contrat de travail en horaires irréguliers

Lorsqu'une garde à domicile doit travailler à des horaires irréguliers, certaines précautions doivent être prises dans le contrat de garde d'enfant. Si la garde à domicile effectue moins d'heures que prévu, elle doit être rémunérée pour la totalité des heures prévues. Si elle effectue plus d'heures que prévu, les heures complémentaires ou supplémentaires doivent être rémunérées comme telles. Pour rassurer la garde à domicile, le mieux reste d'établir un contrat de travail prévoyant un horaire minimal, ainsi qu'une plage horaire maximale.

Attention : si une nourrice travaille une semaine sur deux 35 heures et l'autre 45 heures, les cinq heures de la seconde semaine ne doivent pas être majorées puisque le temps de travail est de 40 heures en moyenne.

Planning irrégulier nounou

La nounou doit être prévenue au moins cinq jours à l'avance de ses horaires, et un planning écrit des heures de travail doit lui être fourni. Il incombe aux parents employeurs de prévenir la garde à domicile de ses jours et horaires de travail le plus à l'avance possible. Il sera généralement conseillé de fournir un planning toutes les quinzaines ou tous les mois, en respectant un délai de cinq jours entre le partage du planning et le début des horaires de travail.