Mon voisin m'accuse de faire du bruit : que faire ?
Chien qui aboie trop fort, musique, disputes... Il existe de nombreux types de nuisances sonores, et elles peuvent rendre la vie difficile. C'est pourquoi, lorsqu'il n'y a pas de solutions à l'amiable, il est possible de faire appel à la police.
Comment prouver un bruit de voisinage ?
Lorsque les tribunaux constateront les nuisances sonores ayant lieu dans le voisinage, ils s'appuieront sur trois critères différents :
- le lieu des faits ;
- le moment où se produisent les bruits ;
- la fréquence et la durée des nuisances sonores.
Selon l'endroit où se produisent les bruits, la sanction ne sera en effet pas la même. Par exemple, le hennissement de chevaux à la campagne ne pourra pas être considéré comme une nuisance sonore. Par ailleurs, si les voisins font souvent des fêtes nocturnes alors que le logement est mal isolé, ils seront moins sanctionnés que si le logement est très bien isolé.
De plus, selon le Conseil national du bruit, il est possible de faire du bricolage ou des travaux de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 19 h 30 du lundi au vendredi, de 9 h à 12 h et de 15 h à 19 h le samedi, et de 10 h à 12 h le dimanche. Si les nuisances sonores sont entendues en dehors des horaires définis par la réglementation locale, il sera plus facile de les sanctionner.
Intolérance au bruit des voisins
On parle de nuisances sonores dès que le bruit trouble la tranquillité du voisinage, ou met sa santé en danger. Le bruit engendre en effet généralement un manque de sommeil, qui a des effets sur la santé à long terme (sommeil non réparateur, grosse fatigue accrue, sommeil perturbé...). Le bruit peut provoquer du stress, mais aussi de la tension artérielle, augmenter le risque de maladies cardiovasculaires, et entraîner de graves effets sur les hormones. L'Organisation mondiale de la santé (OMS) indique même que le bruit est la seconde cause de maladie derrière la pollution atmosphérique.
Des études ont prouvé que le bruit récurrent et quotidien pouvait faire perdre des mois ou des années de vie en bonne santé. Pour régler ces problèmes de bruit, il est conseillé d'aller rencontrer ses voisins pour en discuter avec eux. Il faut leur demander de cesser ces nuisances sonores, en leur en expliquant les conséquences (enfants qui ne dorment pas, par exemple).
Comment réagir face à un voisin qui cherche le conflit ?
Pour régler les problèmes de nuisances sonores, il est recommandé de parler courtoisement au voisin qui en est à l'origine. L'idéal est de l'inviter à constater par lui-même le bruit entendu depuis le logement. S'il ne change rien à ses habitudes après cette première étape, il faut rédiger un courrier, en mentionnant bien la date, à envoyer en recommandé avec avis de réception.
Si l'ensemble du quartier est gêné par les nuisances, tous les voisins peuvent se regrouper et signer une pétition. Il est aussi possible de contacter un huissier de justice, un médiateur ou un conciliateur de justice, qui viendront constater les nuisances et négocier à votre place. Sinon, faire appel à la police reste la solution la plus efficace.